Le présent traité est signé entre d’une part L’alliance des citées du tumulte et d’autre part le Soviet Supreme. Il a pour but de définir les modalités de relations entre les deux parties. Le present traité n’est pas signé pour une période définie et doit donc être considéré comme étant « ad vitam eternam »
L’alliance des citées du tumulte est autonome et souveraine sur ses terres définies comme suit : 4 lieues autour de la communauté le campement pour ce qui est de la rive droite du tumulte, et la presqu’île de la partie gauche du tumulte dans sa totalité de la pointe nord jusqu'à une frontière au sud a définir avec Drakonia.
Sur la rive droite du Tumulte L’alliance des citées du tumulte peut développer des cités a 5 lieues de distance sans que cela remette en question la limite territoriale de 4 lieues fixée par les deux parties.
Sur ses terres L’alliance des citées du tumulte est libre d’appliquer ses lois et sa politique pour autant que celles-ci ne portent pas préjudice au Soviet Suprême. Tout en cultivant sa vision humaniste du monde la communauté est consciente de la pluralité des choix de société.
Cette diversité idéologique ne doit pas empêcher des rapports cordiaux et respectueux entre les individus, les groupes et les communautés de chacune des parties.
Le Soviet Suprême respecte les choix de lL’alliance des citées du tumulte et s’engage a ne pas porter préjudice à l’intégrité politique ou territoriale de celle-ci tant au niveau militaire, politique ou commercial.
La sécurité :
Chacune des parties s’engage a maintenir l’ordre et la securité sur son territoire. Chaque force de police est suzeraine sur son territoire et ne peut intervenir au dela des frontieres reconnues plus haut.
Dans la mesure du respect des lois en vigueur dans chaque partie, la coopération sera le maître mot des relations entre les forces de sécurité.
L’alliance des citées du tumulte s'engage a ne pas développer son arsenal d'armes au dela de ce qui est nécessaire a sa propre sécurité et au maintien de la loi sur ses terres. En outre la communauté s'engage a surveiller étroitement ses armes et faire en sorte qu'aucune d'elle ne tombe entre des mains ennemies aux deux parties. Toute disparition d'arme ou personne suspecte sera signalée aux dirigeants du Soviet Suprême.
Sur le territoire de l’alliance des citées du tumulte tel que décrit précédemment, en cas d’intervention liberticide d’un tiers contre les intérêts ou les ressortissants de l’alliance des citées du tumulte, le Soviet Suprême s’engage a mettre a disposition de l’alliance des citées du tumulte tous les moyens matériels, militaires ou financiers aptes a faire face a cette menace.
La libre circulation :
La libre circulation des citoyens de chaque partie est reconnue de fait dans la totalité des territoires des parties, sauf zones expressément signalées, a l’exception des forces militaires ou de securité pour lesquels un accord prealable devra etre trouvé.
Les personnes exterieures aux parties mais devant pour affaire ou par invitation traverser le territoire de l’autre partie devront etre signalees et faire l’objet d’un laisser passer en bonne et due forme.
Quand des ressortissants de l'une des parties traverse le territoire de l'autre partie ses membres sont invites à respecter toutes les lois qui s'appliquent.
Le commerce :
Chacune des partie s’engage a une liberté totale de commerce sur le territiore de l’autre partie en tout produit et toute quantité. Pour le commerce avec de tiers chacun s’engage a ne pas mettre en peril la securite de l’autre d’un point de vu militaire ou financier en privilegiant la concertation.
Nulle concurrence préjudiciable ou embargo unilatéral n’est autorisé par le présent traité et chaque partie s’engage a respecter les regles de la libre entreprise sur son territoire.
Pour faciliter les transactions a l'interieur du soviet et les echanges avec les partenaires commerciaux, le Soviet Suprème reconnait le TM comme un formidable outil de commerce et d'echange entre les peuples dont l'utilisation sera benefique pour les deux parties. Aussi le Soviet acceuille le TM dans toutes ses communautés.
La diplomatie :
Chaque partie, indépendante dans ses orientations politiques met en œuvre la diplomatie adéquate a ses choix de vie, néanmoins les signataires s’engagent a ne pas peser diplomatiquement au détriment de l’autre mais a rechercher une neutralité dans ses accords et ses propos.
Cette neutralité s'applique aux ressortissants de chaque partie qui devront se moderer quand aux propos sur l'autre partie, a défaut l'autorité judiciaire referente pourra etre saisie en vue de reparation.
La justice :
Chaque partie est judiciairement souveraine sur son territoire, les peines prononcées par les tribunaux compétent sont reconnues par l'autre partie et applicable selon la gravité dans la région d'origine du prévenu.
Dans le cas ou la peine encourue est la mort, le tribunal intercommunautaire sera saisi.
Ce tribunal sera forme de membres permanents relevants de chaque autorité et nommes par elles et sera charge de tous les problèmes de justice ou la peine de mort est évoquée.
En cas d’impossibilité ou d’incapacité de ce tribunal a trouver une satisfaction aux deux parties, c’est un juge, formé selon les principes d'Equité, d'Objectivité et de Justice du campement, qui sans avantager l'une ou l'autre des parties tranchera. Cette décision ne pourra faire l'objet d'aucun appel en l'absence de nouveaux éléments
Le développement et l’environnement :
Chaque partie s’engage a œuvrer pour le bon développement de la region tant au niveau cadre de vie que capacitées de production ou commoditées de deplacement. Chacun s’engage dans une harmonisation des infrastructures dans la transparence et la concertation.
Chacune des parties devra consulter l’autre pour tout ouvrage majeur qu’il soit routier, maritime ou immobilier et informer de ses projets de developpement l’autre partie.
Campeurs sans frontieres
Cette organisation dispose, pour exercer son action d'un laissez passer permanent pour ses membres sur tout le territoire du Soviet.A la différence d'un laissez-passer normal, celui des membres de Campeurs sans frontières ne peut être révoqué par la procédure habituelle du Kommissariat.
Le Kommissariat devra au préalable prévenir le conseil du campement ou l'organe qu'il aura désigné pour ces affaires. Ce laissez passer dispense aussi des salutations d’usage sur le territoire du Soviet et celui du campement.
le critère de sélection de l'intervention de Campeurs sans frontieres est le "zombinisme".Dans le cadre de prisonniers ou de deportés, si campeurs sans frontieres est capable de fournir la preuve de la "guerison" de la personne, le prisonnier sera remit par les autorités compétentes a Campeurs sans frontieres.
Campeurs sans frontières ne peut bien sûr pas intervenir sur les cas de prisonniers politiques ayant été jugés comme ennemi du Parti et reconnus comme tels.
De même toute personne intégrant un groupe de Campeurs sans frontières est protégé de fait a l'exception des ennemis du parti reconnus comme tels.
Expansion
Sur son territoire L’alliance des citées du tumulte peut installer des cités dépendantes d'elle dans un nombre non limité et dans une totale liberté géographique.
L’alliance des citées du tumulte s'engage à ne pas autoriser de communautés échappant a sa juridiction.
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