Le Tribunal

[HRP] Okay avec Kuwox pour que le procureur puisse refuser un jury trop proche des faits. [Par exemple, si Alexandre avait pu etre jury d'Al Capone, il aurait demandé une pendaison haute et courte].

Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

Sérieusement il ne faut pas interdire le nombre d'interventions, point. C'est peut être long, mais au moins on est sur que ni la défense ni l'attaque ne seront tronqués dans leurs plaidoiries. Et pour ceux qui craignent les débats interminables, ils devraient se rappeler que les avocats ont tout intérêt à être le plus concis possible, afin d'avoir une plaidoirie intéressante. On verra au cas par cas, au pire le juge peut demander à un avocat de reformuler un texte s'il est trop répétitif ou trop hors sujet. Mais il ne faut pas limiter le nombre d'interventions, par principe.
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Langue pendue Inscrit le : 20 Juil 2005 Messages : 186

Les Maçons de la Justice au travail !
Vous montez le mur vachement vite et il a l'air bien droit.

S'il reste une petite place je souhaiterais ajouter ma pierre à l'édifice.

Je pense que l'on pourrait faire le distingo entre :
- le jugement des délits simples (petits vols, insultes et diffamations, ivresse sur la voie publique, tapage nocturne, ...) ou le juge pourrait statuer immédiatement sans faire appel à un jury. Les peines serait encadrées par le code. (l'objetif est de maintenir l'ordre et l'équité entre les justiciables tout en gardant une procédure simple).
- le jugement des crimes (meurtre, viol, cannibalisme) ou actes graves (trahison, espionnage, atteinte à la sécurité de l'état) ou la présence d'un jury oblige à un échange d'argumentaires (l'objectif est de créer un RP riche et d'intéressé les citoyens au débat).
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Mon labeur est dur et mes résultats sont minces, Mais je sais que le grand chêne fut lui aussi un jeune gland.

Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

HRP Je vois pas comment on pourrait accuser quelqu'un de tapage nocturne dans Fractal.. et en ce qui concerne l'ivresse, autant arrêter tout le Campement, qui carbure pas mal à la pijote.
On va pas faire un code civil entier, car il y a énormément de délits réels qui n'ont pas d'équivalents dans Fractal. C'est pourquoi ca devrait être bien plus court.

Distinguer les délits des crimes est une bonne idée, qu'il faudrait appliquer lors de la rédaction du code pénal proprement dit, code qui détaillera les divers crimes & délits, les peines maximales et minimales encourues en fonction des circonstances...
Ceci permettra de simplifier et raccourcir grandement les procès, puisque dans la quasi plupart des cas on se référera à un texte concis est pertinent. Ainsi plus besoin de limiter le nombre d'interventions !
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Consacrons ce fil aux procédures, et créons en plutôt un por le code pénal Smile

Roupille
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Quand le vin est tiré, il faut le boire. Et même s'il est bon!

Je pense aussi comme Saignant Que les temps de parole ne doivent pas forcement etre limités:
On voit au cas par cas: Des qu'on voit qu'un avocat ou un procureur ne fait que rabacher les memes choses on considere le debats clot.

Bon voila Maintenant il manque un pitit article sur l'apelle des temoins a la barre
du genre n'importe qui a le droit de venir temoigné mais attention: peine encouru pour faut temoignage etc...

Odelali!
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j'ai pas lu tout les livres et je ne suis pas de bois

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Nouvelle mouture suite a vos remarques. Rajouté la possibilité d'appeler des témoins, de récuser un juré. Enlevé la limitation des interventions :

Art 1: Le tribunal de la communauté est composé d'un juge, cadre du Campement et nommé par ses pairs, et d'un jury constitué de trois citoyens tirés au sort dans une liste de volontaires, les jurés. Ceux-ci feront serment d'impartialité.

Art 2 : L'accusation sera portée par le chef Marshal de la communauté qui rapportera les faits reprochés au contrevenant. La défense pourra etre assurée par l'accusé ou tout autre personne de son choix nomement citée par elle.

Art 3 : Le juge organisera le procès, veillant à ce que celui-ci se déroule bien, avec ordre et légalité. C'est lui qui cassera les arguments ou preuves irrecevables et donnera la parole aux deux parties en veillant au respect des temps de réponse de chacun.

Art 4 : Le jury sera accepté ou récusé par les parties de l'accusation ou de la défense en raison de l'implication trop importante de l'un de ses membres. Chaque partie ne pourra récuser qu'un seul des jurés.

Art 5 : Les membres du jury ne prendront pas part aux débats, mais délibèreront entre eux pour décider de l'issue du procès. Ils déciderons de la culpabilité ou de l'innocence de l'accusé et proposeront une peine en fonction de la gravité des faits.

Art 6 : Le juge enterinera le procès par un verdict; celui-ci respectera le jugement du jury, mais pourra être modifié selon deux critères:
- La légalité des peines et compensations demandées par le jury
- Leurs implications techniques.

Art 7 : Le temps de parole de chaque partie sera égal. Chaque partie aura deux lunes pour répondre a son tour, faute de quoi il sera considéré qu'il n'a riena ajouter. Le juge veillera a la bonne application de ces temps de parole.

Art 8 : Chacune des parties pourra faire intervenir dans les débats contradictoires les témoins qu'elle jugera necessaire. Ces témoins séengageront sur l'honneur a ne rien dissimuler et dire la vérité. Dans le cas de parjure des sanctions pourront etres prises envers le témoins.

Autre chose ?

Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

Ca prends forme et c'est pas mal du tout ! Je vois pas trop quoi rajouter, peut être 5 jurés au lieu de 3, car 3 c'est vraiment le minimum.

Sinon l'article 8 semble un peu obscur : c'est quoi pour toi un "débat contradictoire" ? Moi je pense que la défense et l'accusation devraient pouvoir demander la comparution d'un témoin afin de l'interroger, et qu'à la fin de cet interrogatoire la partie adverse a le droit à un contre interrogatoire pour le même témoin. Le juge devrait pouvoir refuser le témoignage de certaines personnes, qui sont soit trop étrangères à l'affaires soit peu crédibles à causes de leur actes.
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d'accord avec saignant sauf pour le debats contradictoires, j'ai compris ce que c'etait (c'est les debats accusateur defense) Wink

Ivresse sur la voie publique.

Qu'est ce qu'il faut pas entendre, je sens que je vais passer le restant de mes jours en prison Razz

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Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Oui par débats contadictoires j'entend l'ensemble des inteventions accusation -défense et les interrogatoires et contre interrogatoires.

Rajouté dans l'article 3 la possibilité pour le juge d'ecarter des témoignages.

Art 1: Le tribunal de la communauté est composé d'un juge, cadre du Campement et nommé par ses pairs, et d'un jury constitué de trois citoyens tirés au sort dans une liste de volontaires, les jurés. Ceux-ci feront serment d'impartialité.

Art 2 : L'accusation sera portée par le chef Marshal de la communauté qui rapportera les faits reprochés au contrevenant. La défense pourra etre assurée par l'accusé ou tout autre personne de son choix nomement citée par elle.

Art 3 : Le juge organisera le procès, veillant à ce que celui-ci se déroule bien, avec ordre et légalité. C'est lui qui cassera les arguments ou preuves irrecevables et donnera la parole aux deux parties en veillant au respect des temps de réponse de chacun. Le juge accepte ou récuse les témoignages proposés en fonction de leur caractere etranger a l'affaire et de la moralité de leurs auteurs.

Art 4 : Le jury sera accepté ou récusé par les parties de l'accusation ou de la défense en raison de l'implication trop importante de l'un de ses membres. Chaque partie ne pourra récuser qu'un seul des jurés.

Art 5 : Les membres du jury ne prendront pas part aux débats, mais délibèreront entre eux pour décider de l'issue du procès. Ils déciderons de la culpabilité ou de l'innocence de l'accusé et proposeront une peine en fonction de la gravité des faits.

Art 6 : Le juge enterinera le procès par un verdict; celui-ci respectera le jugement du jury, mais pourra le modifier selon deux critères:
- La légalité des peines et compensations demandées par le jury
- Leurs implications techniques.

Art 7 : Le temps de parole de chaque partie sera égal. Chaque partie aura deux lunes pour répondre a son tour, faute de quoi il sera considéré qu'il n'a rien a ajouter. Le juge veillera a la bonne application de ces temps de parole.

Art 8 : Chacune des parties pourra faire intervenir dans les débats contradictoires les témoins qu'elle jugera necessaires. Ces témoins s'engageront sur l'honneur a ne rien dissimuler et dire la vérité. Dans le cas de parjure des sanctions pourront etres prises envers le témoins.

je suis pas d'accord pour mlettre des valeurs de temps dans le proces

temps de parole de chaque partie sera égal. Chaque partie aura deux lunes pour répondre a son tour, faute de quoi il sera considéré qu'il n'a rien a ajouter. Le juge veillera a la bonne application de ces temps de parole <<< ca ralentira le proces

juger quelqu'un en 26 lunes c'est bon on aura peut etre autre chose a faire

le juge a le devoir de faire repondre chaques parties si dans un cas une pârtie n'a pas ete entendu le juge prendra les decisions qui s'imposent

faut etre un peu dur sinon personne respectera les lois. faut qu'on est pas envie de passer en jugement, meme si on sait que l'on a rien fait sinon on va avoir du tout et n'importe quoi.

Bon ca avence bien tout ca
Pour le tribunal je trouve ca bien rien a modifier

odelali!
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j'ai pas lu tout les livres et je ne suis pas de bois

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

HRP :Kuwox en temps normal deux lune ça correspond a une semaine, c'est il me semble le temsp que va atttendre le juge pour decider que la partie n'a rien a dire. En le mettant dans le texte ça officialise c'est tout.

On ne peut pas demander aux gens de repondre du tac au tac si irl ils ont peu de temps libre.