Code pénal

Je crée ce fil pour discuter des peines applicables. Je ne numérote pas les articles pour l'instant.

Toute peine de prison ou de travaux forcés doit être limitée dans la durée. Cette durée peut toutefois être prolongée sur simple décision d'un juge en cas de tentative d'évasion.

Une peine de prison est une peine lors de laquelle la personne condamnée est détenue dans une prison; elle est tenue de travailler mais a droit à un salaire.

Une peine de prison est une peine de prison lors de laquelle le détenu est forcé de travailler, et n'a pas droit à un salaire.

En fait, je me demande même si on devrait permettre cette peine; une peine de prison avec salaire offre davantage de possibilités de réinsertion au détenu.

La peine de mort n'est permise que dans un seul cas: celui d'un évadé de prison qui commettrait un meurtre.

Al Capone, ça vous dit quelque chose? Encore une fois c'est une suggestion.

Roupille
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Quand le vin est tiré, il faut le boire. Et même s'il est bon!

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Je dirais que la peine de prison est systematique, c'est la seule façon que nous ayons de sanctionner quelqu'un.

Le salaire aussi est systematique, tout travail meme forcé est rémunéré. Le salaire sert alors soit a dedommager la victime, soit a couvrir le prejudice de la cité.

La peine de mort ne devra etre envisagée que dans les cas les plus extremes et strictement encadrée pour eviter tout debordement. Du style dans un groupe sans reserves, pour eviter l'attaque d'un tiers pour lui piquer ses reserves.

Essayons de lister les délits possibles et de les mettre dans l'ordre de gravité du plus petit au plus grand.

-cannibalisme
-vol
-esclavagisme
-humiliation
-viol
-espionnage
-trahison
-torture
-meurtre

Si nous arrivons a lister le tout et trouver l'ordre qui convienne au plus grand nombre, la peine encourrue sera facile a trouver.

Langue pendue Inscrit le : 20 Juil 2005 Messages : 186

- insultes sur les ondes publiques
- diffamation sur les ondes publiques
- non assistance à personne en danger
- atteinte à la sureté de la communauté (par exemple ne pas respecter un traité signé par la communauté, provoquer une autre com au nom du campement,..)
- évasion ou non respect d'une décision de justice
- désobeissance à la force publique (aux marshalls ou aux cadres)
- destruction de bien public
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Mon labeur est dur et mes résultats sont minces, Mais je sais que le grand chêne fut lui aussi un jeune gland.

Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

-Homicide involontaire (ne pas nourrir un prisonnier, voler des ressources et causer ainsi la mort de quelqu'un, etc)

A propos des "travaux forcés", que se passe t il si le prisonnier désire produire une ressource en particulier, alors que ce n'est pas l'intérêt du Campement ?
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Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

Ce que je voulais dire, c'est qui est ce qui décide de la ressource à produire, le prisonnier ou le Campement ? Imaginons par exemle un prisonnier ayant une compétence à peu près équivalente en eau et nrt, et qui désire produire de l'eau afin d'améliorer cette compétence, alors qu'on est en plein été par exemple. Est ce qu'on peut l'obliger à produire autre chose dans l'intérêt du Campement, ou le laisser décider, sachant qu'il recevra moins de TMs s'il produit moins ?
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Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Un prisonnier travail par decision de justice pour rembourser sa dette a la communauté ; il fait ce qu'on lui dit!

Si quelqu'un est en prison, j'ai du mal à concevoir 'normal' le fait qu'il touche un salaire... Il purge sa peine, c'est tout.
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... Ils m'aprécient juste parce que sans moi, pas de pijote... ville de dépravés...

J'aime bien l'idée de toucher un salaire pour aider à la réinsertion mais pas tout le salaire.
Je verrais bien 50% qui vont directement remboursé la peine financière, et 50% pour l'aider à s'intéresser à la communauté et se réinsérer.

alors il travaille pour la communaute pôur rembourser sa peine decider par le tribunal en fonction des prix du campement

la duree de la peine depend de son choix a produire.
(peut etre pas non pask'on le nourrit le monsieur alors exemple plein ete je produis de l'eau mais je produis rien et je prends 3 ressources gratuitement)

tout son travail va a la communaute.

a la fin de sa peine il a le choix de quitter le campement ou rester

si recidive
le bannissement sans ressource et sans rien dans le desert

si re recidive
la peine de mort

on est bien gentil mais faudrait pas nous prendre pour des pôires bibi

Kuwox voit les choses comme moi Smile

Je suis heureux de ne pas être le seul à penser moins gentil que les autres.
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... Ils m'aprécient juste parce que sans moi, pas de pijote... ville de dépravés...

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Pour tenter d'y voir plus clair a travers tous vos apports :

Les délits "mineurs"

-Vol sans mise en danger de la vie d'autrui (des TM, de la pijotte...)
-cannibalisme
-insulte sur les ondes publiques
-non respect des lois de la cité
-désobeissance aux directives des organismes de décisions
-destruction de biens publiques

Les délits "moyens"

-esclavagisme
-espionnage
-diffamation sur les ondes publiques
-atteinte a la sureté de la cité sans conséquences graves (excuses du diplomate)
-non respect d'une décision de justice
-fuite pour ne pas se soumettre a la justice
-Désobeissance aux injonctions des forces de l'ordre

Les délits "graves"

-vol avec mise en danger de la personne (reserves)
-humiliation
-viol
-trahison
-non assistance a personne en danger n'ayant pas entrainé la mort
-atteinte a la sureté de la cité avec conséquences graves (dédommagement, gel des relations)
-évasion

les délits "extremes"

-vol ayant entrainé la mort de la personne
-non assistance a personne en danger ayant entrainé la mort
-torture
-meurtre
-atteinte a la sureté de la cité avec conséquences aggravées (déclaration de guerre, repression armée)

Voila pour les délits possibles a voir pour affiner la gravité de chacun. C'est surtout pour avoir une idée d'un bareme graduel.

Pour les peines :

Le point boulet; il peut untervenir dans les cas les moins graves. Décidés par le juge uniquement peut etre pour ne pas alourdir. Ces points boulets se cumulent et peuvent donner lieu a une amende a partir d'un seuil.

L'amende; elle vient en réparation pour rembourser un préjudice financier. Elle peut etre couplée a une peine de prison.

Le dédommagement; il vient en compensation d'un préjudice moral et peut etre couplé a une peine de prison, voir une amende. Le travail pour gagner un salaire est réalisé dans un groupe dont le chef sera le tuteur du dédommageable et sera chargé de répartir le salaire (80%/20%). Le travail en vu du dédommagement ne commence que lorsque la peine de prison est terminée.

La peine de prison; Dans les cas les plus importants des délits. La peine est obligatoirement couplée avec des travaux forcés pour dédommager la cité des vivres consommées. Ce travail est réalisé sous la surveillance d'une tuteur( travail dans un groupe a discrétion du chef de groupe).

La peine de mort; elle doit etre utilisée exceptionnellement et dans des conditions strictes de jugement et d'application. On peut estimer qu'il faut cumulation de délits graves et non volonté de rédemption.

il manque le bannissement

moi j'aime bien cette peine :" on est pas des monstres on va pas te tuer, mais si tu t'en sort et que tu recommences, la on te tueras pour de bon".
c'est une prevention a la peine de mort, une peine mort sympas

L'espionnage est plus qu'un délit moyen, à mon sens, mais j'approuve plutôt pour le reste.
Et oui, le bannissement me semble une bonne idée.
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