Code pénal

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Precisez si vous le voyez en peine de sibstitution a la peine de mort ou si c'est le stade juste avant.

D'autre part comment voyez vous les choses ; on le bani avec des vivres pour 5 lunes?

Le gars sort de la comm fait 3 lieues et vole ou tue le premier qu il rencontre, on fait quoi ?

c'est une substitution a la peine de mort

il perds tout ses droits ( au campement) , pas de sauvetage vis a vis de sa personne ni de protection etc....

on le laisse sans vivres (faut pas rigoler non plus, on changera ca quand on n'aura plus besoin de se rationner)

c'est une peine de substitution donc si il recommence c'est peine de mort sans proces ( puisqu'en fait on l'a deja fait son proces(deja condamner a mort mais la gentillesse du campement l'a juste remis au desert))

Effectivement, il risque de foncer sur le premier venu pour survivre... Toutefois, je reste d'accord avec Kuwox.
Maintenant, je vois pas ca comme une substitution forcément à la peine de mort. Banir un espion me semble juste, mais dans ce cas, je pense qu'une outre d'eau et quelques vivre lui permettront de passer le désert...
Perte de tout le reste, droits et privilège, en tout cas, tout à fait d'accord.
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... Ils m'aprécient juste parce que sans moi, pas de pijote... ville de dépravés...

Banni :
Quelques provisions, une outre d'eau,
et laissé seul de l'autre coté du Tumulte (il n'aura qu'a rejoindre les DNs)
ou accompagné du coté de TP (sans Visa ... )

Et Bonne Chance dans ta "futur vie" ...
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Qui a dit que Zebatinsky, c'est un nom de Bolcho !!!

Ni Meutre, Ni Vol, Ni Cannibalisme, Ni Viol, Ni Esclavagisme

donner des esclaves a tp ne me plait guere

l'autre rive du tumulte ca me parait plus mieux

va pour les vivres, vous aimez bien gacher vous

Pour moi, les vivres, ca dépendra du crime... De l'autre côté du Tumulte, oui. Offrir de la main d'oeuvre aux Bolchos... Hmm, non merci Smile

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... Ils m'aprécient juste parce que sans moi, pas de pijote... ville de dépravés...

Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

Je ne suis pas d'accord avec le principe de peine de mort pour raisons morales. On peut toujours substituer l'exécution par un bannissement.

De plus, pour éviter la tentation de récidiver pour récupérer des ressources, on filera de quoi subsister aux criminels qu'on bannit, et pour satisfaire ce racho de Kuwox on leur fait payer ce qu'ils emportent, avec un travail forcé si besoin.

La gradation des peines me semble appropriée, cependant il faudrait mettre l'humiliation avec la torture, que ce soit dans la catégorie grave ou moyenne. Elle consiste à ...heu, faire consommer à la victime ses propres excréments, et la torture psychologique résultante est aussi horrible que la torture physique proprement dite à mon avis.

Le vol de ressources pour causer la mort est un meurtre, ni plus ni moins, mais le vol de ressources qui entraîne la mort est moins grave, c'est un homicide involontaire. Ce deuxième cas est moins grave que le premier, il faut donc distinguer les deux, et le tribunal tranchera à chaque fois pour distinguer la peine à appliquer.
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Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

Ben pas forcément, on peut faire un effort pour avoir des lois justes, sans êtres ni tyranniques ni laxistes.

Ensuite la gravité du crime est déterminée lors du procès, tu peux pas appliquer la peine la plus lourde dans le doute. C'est au jury de décider lors des délibérations si c'est un crime ou un homicide involontaire, en fonctions des plaidoiries, des preuves, des aveux, etc...
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ce qui te semble juste pourra sembler laxiste pour certain et tyrannique pour d'autres

et bien sur ce sont les jury qui decide de la peine encourue

le juge n'est la que a titre d'arbitre

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

On peut choisir combien on vol de réserves?
(je n'ai jamais volé en fait je ne sais pas comment ca se passe...)

Langue pendue Inscrit le : 18 Juil 2005 Messages : 672

Là je parle de vol, pas de capture. Lorsqu'on vole quelqu'un on lui pique un certain pourcentage de ses réserves, à savoir 0%/25%/50%75% ou 100% En fonction du rapport de combat. Cependant personne n'est blessé par cette action.

Donc quelqu'un peut avoir un coup de bol et chourrer plus qu'il n'espérait, causant la mort accidentelle de la victime alors que ce n'est pas prémédité.

Sinon capturer quelqu'un, lui piquer ses ressources et le laisser crever c'est un meurtre, ni plus ni moins...
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Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Ok Saignant, je comprend mieux. On peut effectivement dire comme ça.

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Hop on avance :

Les délits "mineurs"

-Vol sans mise en danger de la vie d'autrui (des TM, de la pijotte...)
-cannibalisme
-insulte sur les ondes publiques
-non respect des lois de la cité
-désobeissance aux directives des organismes de décisions
-destruction de biens publiques

Les délits "moyens"

-esclavagisme
-diffamation sur les ondes publiques
-atteinte a la sureté de la cité sans conséquences graves (excuses du diplomate)
-non respect d'une décision de justice
-fuite pour ne pas se soumettre a la justice
-Désobeissance aux injonctions des forces de l'ordre

Les délits "graves"

-vol avec mise en danger de la personne (reserves)
-humiliation
-viol
-torture
-espionnage
-trahison
-non assistance a personne en danger n'ayant pas entrainé la mort
-atteinte a la sureté de la cité avec conséquences graves (dédommagement, gel des relations)
-évasion

les délits "extremes"

-vol ayant entrainé la mort de la personne involontairement
-non assistance a personne en danger ayant entrainé la mort
-meurtre
-atteinte a la sureté de la cité avec conséquences aggravées (déclaration de guerre, repression armée)

Voila pour les délits possibles a voir pour affiner la gravité de chacun. C'est surtout pour avoir une idée d'un bareme graduel.

Pour les peines :

Le point boulet; il peut untervenir dans les cas les moins graves. Décidés par le juge uniquement peut etre pour ne pas alourdir. Ces points boulets se cumulent et peuvent donner lieu a une amende a partir d'un seuil.

L'amende; elle vient en réparation pour rembourser un préjudice financier et/ou moral. Elle peut etre couplée a une peine de prison.

Le dédommagement; il vient en compensation d'un préjudice moral et/ou financier et peut etre couplé a une peine de prison, voir une amende. Le travail pour gagner un salaire est réalisé dans un groupe dont le chef sera le tuteur du dédommageable et sera chargé de répartir le salaire (80%/20%). Le travail en vu du dédommagement ne commence que lorsque la peine de prison est terminée.

La peine de prison; Dans les cas les plus importants des délits. La peine est obligatoirement couplée avec des travaux forcés pour dédommager la cité des vivres consommées. Ce travail est réalisé sous la surveillance d'une tuteur( travail dans un groupe a discrétion du chef de groupe).

Le bannissement; Dans un soucis de mansuetude, il peut etre subsitué a une peine de mort. Intervenant apres une peine de prison avec travaux forcés en vue de réparation, dédommagement à la communauté.

La peine de mort; elle doit etre utilisée exceptionnellement et dans des conditions strictes de jugement et d'application. On peut estimer qu'il faut cumulation de délits graves et non volonté de rédemption.

Ajout de la peine de Bannissement
Espionnage en délit grave
Trahison en délit grave
vol ayant entrainé la mort de la personne involontairement en délits extremes

Il va falloir maintenant donner une fourchette de peines en fonction du délit. On essaie de se mettre d'accord sur la graduation puis ensuite on chiffrera.

Les points boulets= c'est plutot pour les "remontrances", les gens sans groupes ou qui font des betises. A voir au cas par cas par saisie du juge.

les délits mineurs= amende, dédommagement, petite peine de prisoneventuelle.

Les délits moyens = amende + dedommagement + peine de prison ferme inferieure a deux saisons.

Les délits graves = amende + dedommagement + peine de prison inferieure a 1 an, banissemnt possible.

Les délits extremes = amende + dedommagement + peine de prison superieure a 1 an, banissement possible, peine de mort envisageable.[/b]