Vote du texte Constitution

Langue pendue Inscrit le : 15 Juil 2005 Messages : 2047

Vous avez jusqu'a la fin de la lune 184 pour voter (dimanche 9 octobre)

Preambule : Nul n'est censé ignorer la loi. La constitution suivante s'applique a toute personne située sur le territoire du Campement, et ce quel que soit son origine.

Art 1 : Le Campement est une communauté pacifique et independante, membre de l'Alliance des Cités du Tumulte.

Art 2 : Les habitants de la communauté le Campement sont egaux en droit. Cependant en fonction de leur implication leur statut donne lieu a differents accés a l'information et decisions quand a l'orientation de la communauté

Art 3 : L'esclavage est interdit par notre philosophie, toute forme d'oppression est sanctionnable. Cependant apres délibération du tribunal, il pourra etre imposé a des personnes un travail de "remboursement" par rapport a un prejudice subit par la communauté ou un particulier.Ce remboursement sera susceptible de prendre al forme d'un travail imposé par la communauté et necessitant le maintient par la force d'une personne dans un groupe, sous la responsabilité d'un responsable mandaté par le tribunal.

Art 4 : Nos idéaux humanistes prohibent la pratique du cannibalisme qui est interdit sur nos terres. L'inhumation des cadavres est fortement encouragé.

Art 5 : La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ; ainsi, l'exercice des droits de chacun n'a de limites que celles qui assurent aux autres membres la jouissance de ces mêmes droits. Ces limites ne peuvent être déterminées que par le code pénal (texte a venir) de la communauté, qui en institue le réglement des délits.

Art 6 : Toute infraction aux régles et lois de la commuanuté pourra etre jugée par le tribunal de la communauté, seul compétent en l'absence de textes contradictoires a juger les affaires de la cité et des territoires qui en dépendent.

Art 7 : La garantie des droits de l'homme nécessite une force publique instituée pour l'avantage de tous, ses membres sont appelés Marshals. Cette force au service du bien commun prends ses ordres aupres du Conseil de la communauté.

Art 8 : Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. Tout membre de la communauté peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.

Art 9 : Pour la bonne marche de la communauté, il est institué une hierarchie de responsabilités de chacun en fonction de son interet et ses actions pour la communauté. cette hierarchie comprend 4 stades; résidents, citoyens, cadres, conseil.

Art 10 : La communauté exige de ses membres un travail en vue de pourvoir aux besoins de la collectivité. Ce travail est rémunéré par un salaire. Pour pouvoir pretendre a toucher ce salaire les conditions suivantes doivent etre remplies: faire partie d'un groupe de production, lui meme ayant rejoint le convoi de défense de la communauté. Le salaire est versé au chef de groupe qui redistribue celui ci aux membres de son equipe.

Art 11 : La communauté dans un soucis humaniste porte interet à aider les personnes en difficultées et entretien un organisme a cet effet appelé Campeurs Sans Frontieres.

Art X : La constitution du Campement etant décidée et votée par les citoyens de cette communauté, toute modification ultérieure de quelque nature que ce soit de cette constitution devra être ratifiée par un référendum démocratique valable.

Bien que je mettrai l'Article 7 sur les Marshalls,
et l'article 11 sur CSF,
côte à côte, juste après celui sur le N° 9 sur la hiéarchie.
Juste pour regrouper les "personnes physiques" des textes de loi purs ...

* C'est juste cosmétique, "les yeux avec les yeux"
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Qui a dit que Zebatinsky, c'est un nom de Bolcho !!!

Ni Meutre, Ni Vol, Ni Cannibalisme, Ni Viol, Ni Esclavagisme